Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL
/
BIOMETAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOMETAL
SOCIETE DES PETROLES SHELL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1574120
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2010

Présentation de la marque BIOMETAL

Déposée le 6 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2159444) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2159444) - France.

La marque BIOMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMETAL est expirée depuis le 6 février 2010.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA , SARAMA


SOCIETE DES PETROLES SHELL (société anonyme) - 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2159444) - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2159444) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159444 - Publication au BOPI 1999-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 30 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398573 - Publication au BOPI 2004-08-30

Inscription le 3 octobre 2000 - Erratum n°308732 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 22 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156272 - Publication au BOPI 1993-03-22

Fluide pour l'usinage des métaux. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, notamment lubrifiants solubles dans l'eau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.