SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1335612
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2015
Présentation de la marque YROGLASSE
Déposée le 19 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YROGLASSE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL domicilié(e) 10 rue de Metz,54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2303498) - 54800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 368 800 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Laboratoires Jean-Pierre DAUL domicilié(e) B.P. 89,54803 JARNY CEDEX (dossier no 2303498) - 54803 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 10 rue de Metz,54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2303498) - 54800 - France - SIREN 368800561
Société des Laboratoires Jean-Pierre DAUL - B.P. 89,54803 JARNY CEDEX (dossier no 2303498) - 54803 - France
Renouvellement avec limitation le 21 décembre 2005 n°2303498 - Publication au BOPI 2005-12-21
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2058613 - Publication au BOPI 2005-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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