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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL
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BRATELLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRATELLA
SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1385840
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque BRATELLA

Déposée le 23 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRATELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL domicilié(e) 10, rue de Metz, 54800 VILLE SUR YRON (dossier no 2074138) - France et immatriculée sous le numéro RCS 368 800 561 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2074138) - France.

La marque BRATELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRATELLA est expirée depuis le 23 décembre 2006.

SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL a également déposé les autres marques suivantes : SCHINKAROME , SANIDRY , PIPERMET , YROCAP , SAUCISSE BARBECUE , AMIPRO , N A P O , LYS NOIR , YROSE , MOOTZ


SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme - 10, rue de Metz, 54800 VILLE SUR YRON (dossier no 2074138) - France - SIREN 368800561


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2074138) - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 1996 n°2074138 - Publication au BOPI 1996-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Viande, poisson, volaille, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.