Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACIBAC
SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1200008
Date de dépôt :
30/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2012

Présentation de la marque ACIBAC

Déposée le 30 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACIBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL domicilié(e) 10 rue de Metz,54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2218476) - 54800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 368 800 561 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Laboratoires Jean-Pierre DAUL domicilié(e) B.P. 89,54803 JARNY CEDEX (dossier no 2218476) - 54803 - France.

La marque ACIBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACIBAC est expirée depuis le 30 mars 2012.

SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL a également déposé les autres marques suivantes : SCHINKAROME , SANIDRY , PIPERMET , YROCAP , SAUCISSE BARBECUE , AMIPRO , N A P O , LYS NOIR , YROSE , MOOTZ


SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 10 rue de Metz,54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2218476) - 54800 - France - SIREN 368800561


Société des Laboratoires Jean-Pierre DAUL - B.P. 89,54803 JARNY CEDEX (dossier no 2218476) - 54803 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2002 n°2218476 - Publication au BOPI 2002-03-22

Renouvellement avec limitation le 22 mars 2002 n°2003189 - Publication au BOPI 2002-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques; matières plastiques à l'état brut (sous formes de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; conservateurs et antioxydants alimentaires; produits bactéricides pour l'industrie alimentaire; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres; glace à rafraîchir.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.