Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAYS BASQUE EN VACANCES
SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE, Société Anonyme et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1706366
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2011

Présentation de la marque LE PAYS BASQUE EN VACANCES

Déposée le 19 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAYS BASQUE EN VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE domicilié(e) 33600 PESSAC (dossier no 2210114) - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 911 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S3G domicilié(e) Rue Walter Scott - BP 40,33602 PESSAC CEDEX (dossier no 2210114) - 33602 - France.

La marque LE PAYS BASQUE EN VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAYS BASQUE EN VACANCES est expirée depuis le 13 novembre 2011.

SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE P TIT SAINTAIS , LE P TIT BEARNAIS , LES PETITES ANNONCES DU LOT & GARONNE , LANDES HEBDO , PAU HEBDO , "ANGOULEME HEBDO" , Via 48 Vente info achat , Via 44 Vente info achat , Via 37 Vente info achat , Via 29 Vente info achat


SOCIETE DES GRATUITS DE GUYENNE ET GASCOGNE, Société Anonyme et Conseil de Surveillance - 33600 PESSAC (dossier no 2210114) - 33600 - France - SIREN 312911167


S3G - Rue Walter Scott - BP 40,33602 PESSAC CEDEX (dossier no 2210114) - 33602 - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2001 n°2210114 - Publication au BOPI 2001-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Publicité et affaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).