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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Fours à Chaux
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PAVE ANJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE ANJOU
Société des Fours à Chaux, SAS

Numéro de dépôt :
3876206
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
PAVE ANJOU de Société des Fours à Chaux

Présentation de la marque PAVE ANJOU

Déposée le 23 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Fours à Chaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVE ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Fours à Chaux domicilié(e) 42 boulevard Gaston Ramon, BP 23095 - 49017 - ANGERS CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 200 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Fours à Chaux, M. Langlois Olivier domicilié(e) 42 boulevard Gaston Ramon, BP 23095 - 49017 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque PAVE ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE ANJOU est expirée depuis le 23 novembre 2021.

Société des Fours à Chaux a également déposé les autres marques suivantes : PAVDALL


Société des Fours à Chaux, SAS - 42 boulevard Gaston Ramon, BP 23095 - 49017 - ANGERS CEDEX 02 - France - SIREN 057200800


Société des Fours à Chaux, M. Langlois Olivier - 42 boulevard Gaston Ramon, BP 23095 - 49017 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Matériaux de construction non métalliques, à savoir pavé en béton décoratif avec un parement bosselé.