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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Ets BONNET
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PAUL JAD'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL JAD'OR
Société des Ets BONNET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98766605
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2008

Présentation de la marque PAUL JAD'OR

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Société des Ets BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL JAD'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Ets BONNET domicilié(e) Siège social : 4, Rue de la Madeleine, BP 1045, 25001 BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 820 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BONNET Bernard Ets BONNET SA - France.

La marque PAUL JAD'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL JAD'OR est expirée depuis le 24 décembre 2008.


Société des Ets BONNET (Société Anonyme) - Siège social : 4, Rue de la Madeleine, BP 1045, 25001 BESANCON CEDEX - France - SIREN 682820055


Monsieur BONNET Bernard Ets BONNET SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Produits de charcuterie et de salaisons Salades composées préparées à base de légumes, viande, poisson, pâtes, graminacées. Produits de pâtisserie salée dérivés de l'activité traditionnelle de charcuterie comme, pâté en croûte, tourte, tarte au fromage, pâté chaud, quiche, pizza, friand, niçois.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.