Société des Etablissements BOUGRO SODEBO, Société par actiones simplifiée
Numéro de dépôt :
4056985
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2023
Présentation de la marque CE TABOULE A UN GRAIN
Déposée par voie électronique le 24 décembre 2013 par la société Société des Etablissements BOUGRO SODEBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CE TABOULE A UN GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est la société Société des Etablissements BOUGRO SODEBO domicilié(e) Zone industrielle du District - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France.
La marque CE TABOULE A UN GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Etablissements BOUGRO SODEBO, Société par actiones simplifiée - Zone industrielle du District - 85600 - SAINT-GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249
INLEX IP EXPERTISE - 4 Rue des Olivettes, 7 Passage Douard - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de charcuterie ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson ; fruits de mer (non vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer ; sauces à base de poissons et de fruits de mer ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses comestibles ; cornichons ; fromages, yaourts ;
Farine, céréales et préparations faites de céréales (à l'exception de riz), pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ; riz, plats cuisinés à base de riz ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservés (assaisonnement) ; décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ;
Service de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de mise à jour de documentation publicitaire ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits, publicité télévisée et radiophonique ; Organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; service de comparaison des prix ; émission de bons d'achat ; présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre forme de media électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits de charcuterie, de plats cuisinés et préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; services de vente au détail ou en gros de desserts, de quiches, tartes, pizzas, sandwichs, produits de pâtisserie, gâteaux, boissons à base de cacao, café, thé ou chocolat, de préparations faites de céréales (à l'exception du riz), de pain, de petits pains, de brioches, de condiments, de sauces ; informations commerciales aux consommateurs ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; études de marché ; sondage d'opinion ; Services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques.
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