Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE ANNE DES ABATILLES
SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96643363
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque SAINTE ANNE DES ABATILLES

Déposée le 27 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINTE ANNE DES ABATILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON domicilié(e) 157-159 Boulevard de la cote d'argent, 33120 ARCACHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 380 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL S.A. - France.

La marque SAINTE ANNE DES ABATILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE ANNE DES ABATILLES est expirée depuis le 27 septembre 2006.

SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON a également déposé les autres marques suivantes : ABATILLES , (Marque figurative) , CRISTAL ABATILLES , SOURCE DES PINS , ABATILLES SAINTE ANNE , ABATILLES , ABATILLES


SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON Société Anonyme - 157-159 Boulevard de la cote d'argent, 33120 ARCACHON - France - SIREN 397380130


Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons