TERRA COTTA
Présentation de la marque TERRA COTTA
Déposée le 22 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES COLORANTS DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA COTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRA COTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA COTTA est expirée depuis le 22 avril 2020.
SOCIETE DES COLORANTS DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37