Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIÉTÉ Crème
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3656464
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/06/2019
SOCIÉTÉ Crème de Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort

Présentation de la marque SOCIÉTÉ Crème

Déposée le 11 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOCIÉTÉ Crème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France.

La marque SOCIÉTÉ Crème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIÉTÉ Crème est expirée depuis le 11 juin 2019.

Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort a également déposé les autres marques suivantes : LOSSABA , P'TIT BASQUE , SOCIETE , AVEC SALAKIS, SOLEIL GARANTISS , CAVE DE PEYRELADE – FONDANT ET CARACTÈRE , Balades au pays du bon goût , VOS AMISS SONT CONQUISS , LUNDISS, MARDISS, MERCREDISS, JEUDISS, VENDREDISS, SAMEDISS ET DIMANCHE C'EST SALAKIS AUSSISS , TOUT LE BON GOUT SOCIETE. , SOCIETE


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 925480030


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Fromages, spécialités fromagères, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, œufs ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, potages, soupes ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités.

Publicité ; service d'informations d'affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, potages, soupes, oeufs, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, fromages, spécialités fromagères, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités, préparations pour boissons, boissons sans alcool, boissons non alcooliques composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisés comprenant des ferments lactiques, boissons à base de petit-lait (lactosérum), permettant au client de les voir et de les acheter commodément.