Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Société, Affineur de plaisirs depuis 1863
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4072747
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/03/2024
Société, Affineur de plaisirs depuis 1863 de Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort

Présentation de la marque Société, Affineur de plaisirs depuis 1863

Déposée le 3 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Société, Affineur de plaisirs depuis 1863 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2 Avenue François Galtier - 12550 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2 Avenue François Galtier - 12550 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France.

La marque Société, Affineur de plaisirs depuis 1863 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Société, Affineur de plaisirs depuis 1863 est expirée depuis le 3 mars 2024.

Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT BASQUE , VOS AMISS SONT CONQUISS , LUNDISS, MARDISS, MERCREDISS, JEUDISS, VENDREDISS, SAMEDISS ET DIMANCHE C'EST SALAKIS AUSSISS , TOUT LE BON GOUT SOCIETE. , SOCIETE , Lou Pérac Le meilleur des brébis Goustal , LE GRAND AFFINEUR , On peut encore étonner les français avec du fromage! , SOCIETE, LE PLAISIR SOUS TOUTES SES FORMES , (Marque figurative)


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée - 2 Avenue François Galtier - 12550 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 925480030


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort - 2 Avenue François Galtier - 12550 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Fromages, spécialités fromagères, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, oeufs ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, potages, soupes ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, plats cuisinés à partir des produits précités.

Publicité ; service d'informations d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; service d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; comptabilité ; optimisation du trafic pour des sites Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires, démonstration des produits, diffusion (distribution) d'échantillons, services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants, à savoir : fromages, spécialités fromagères, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, oeufs ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, potages, soupes ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, plats cuisinés à partir des produits précités, préparations pour boissons, boissons sans alcool, boissons non alcooliques composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques, boisson à base de petit-lait (lactosérum), permettant au client de les voir et de les acheter commodément.