Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3745514
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/06/2020
Présentation de la marque LE PLAISIR EST GARANTISS
Déposée le 11 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LE PLAISIR EST GARANTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Service Juridique domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France.
La marque LE PLAISIR EST GARANTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiée - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 925480030
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Service Juridique - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Fromages, spécialités fromagères, lait et produits laitiers, yaourts, œufs ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, potages, soupes ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités. Crèmes (produits laitiers).
Publicité ; service d'informations d'affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, potages, soupes, oeufs, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, fromages, spécialités fromagères, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités, préparations pour boissons, boissons sans alcool, boissons non alcooliques composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisés comprenant des ferments lactiques, boissons à base de petit-lait (lactosérum), permettant au client de les voir et de les acheter commodément.
Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs), services de bars, cafés-restaurants, restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, notamment dans le domaine des fromages et des spécialités fromagères.
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