Marque renouvelée - Marque en vigueur

AVEC SALAKIS, SOLEIL GARANTISS
SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT PAR ABREVIATION SOCIETE DES CAVES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3697879
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/12/2029
AVEC SALAKIS, SOLEIL GARANTISS de SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT PAR ABREVIATION SOCIETE DES CAVES

Présentation de la marque AVEC SALAKIS, SOLEIL GARANTISS

Déposée le 11 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT PAR ABREVIATION SOCIETE DES CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AVEC SALAKIS, SOLEIL GARANTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT PAR ABREVIATION SOCIETE DES CAVES domicilié(e) 2 AVENUE FRANÇOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme URMAN CHARLOTTE domicilié(e) 26 Boulevard Carnot - 06400 - CANNES - France.

La marque AVEC SALAKIS, SOLEIL GARANTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVEC SALAKIS, SOLEIL GARANTISS arrivera à expiration en date du 11 décembre 2029.

SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT PAR ABREVIATION SOCIETE DES CAVES a également déposé les autres marques suivantes : Compagnons Fromagers , Balades au pays du bon goût , SOCIÉTÉ Crème , LOUIS RIGAL , LOSSABA , CAVE DE PEYRELADE – FONDANT ET CARACTÈRE , SOCIETE , LA FROMAGEE DU LARZAC , Salakis , CAVE DES TEMPLIERS


SOCIETE DES CAVES ET DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT PAR ABREVIATION SOCIETE DES CAVES, Société par actions simplifiée - 2 AVENUE FRANÇOIS GALTIER - 12250 - ROQUEFORT-SUR-SOULZON - France - SIREN 925480030


INLEX IP EXPERTISE, Mme URMAN CHARLOTTE - 26 Boulevard Carnot - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720569 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Fromages, spécialités fromagères, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, œufs ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, potages, soupes ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités.

Publicité ; service d'informations d'affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, potages, soupes, oeufs, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, fromages, spécialités fromagères, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités, préparations pour boissons, boissons sans alcool, boissons non alcooliques composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisés comprenant des ferments lactiques, boissons à base de petit-lait (lactosérum), permettant au client de les voir et de les acheter commodément.

Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs), services de bars, cafés-restaurants, restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, notamment dans le domaine des fromages et des spécialités fromagères.