Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICRO-DELTA
SOCIETE DELTA-DORE SA, LE VIEUX-CHENE, BONNEMAIN, 35270 COMBOURG.

Numéro de dépôt :
1150464
Date de dépôt :
25/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MICRO-DELTA

Déposée le 25 septembre 1980 par SOCIETE DELTA-DORE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICRO-DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DELTA-DORE SA, LE VIEUX-CHENE, BONNEMAIN, 35270 COMBOURG. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque MICRO-DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MICRO-DELTA est expirée depuis le 25 septembre 1990.

SOCIETE DELTA-DORE SA a également déposé les autres marques suivantes : TYBOX , THERMINUS , SUPERSHUNT , "APTEL" , (Marque figurative) , STOPENER


SOCIETE DELTA-DORE SA, LE VIEUX-CHENE, BONNEMAIN, 35270 COMBOURG. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

APPAREILS ET INSTRUMENTS ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA T.S.F.), OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), MACHINES A CALCULER. REGULATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.