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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société DECAUT & B.T.R. réunis SOCIETE B.T.R
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ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE
Société DECAUT & B.T.R. réunis SOCIETE B.T.R., Société Anonyme, de nationalité française, ayant son siège social à 35/39 rue Petit, 92112 CLICHY.

Numéro de dépôt :
1247509
Date de dépôt :
15/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1993

Présentation de la marque ETOILE

Déposée le 15 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Société DECAUT & B.T.R. réunis SOCIETE B.T.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DECAUT & B.T.R. réunis SOCIETE B.T.R - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE est expirée depuis le 15 juin 1993.


Société DECAUT & B.T.R. réunis SOCIETE B.T.R., Société Anonyme, de nationalité française, ayant son siège social à 35/39 rue Petit, 92112 CLICHY. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Inscription - Transmission de propriété n°27377 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°6029 - Publication au BOPI

Serrurerie; articles en métal, notamment clous et vis, éléments de visserie et de boulonnerie.