NOTRE DAME ENTRE DEUX ARCS
Présentation de la marque NOTRE DAME ENTRE DEUX ARCS
Déposée le 22 mars 1991 par SOCIETE DE VINIFICATION DE SAINT-ESTEPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTRE DAME ENTRE DEUX ARCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NOTRE DAME ENTRE DEUX ARCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME ENTRE DEUX ARCS est expirée depuis le 22 mars 2001.
SOCIETE DE VINIFICATION DE SAINT-ESTEPHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36