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Marques déposées par l'association loi 1901 Société de Saint Vincent de Paul
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Le Pain de l'Amitié
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pain de l'Amitié
Société de Saint Vincent de Paul, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3969357
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
Le Pain de l\'Amitié de Société de Saint Vincent de Paul

Présentation de la marque Le Pain de l'Amitié

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par l'association loi 1901 Société de Saint Vincent de Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pain de l'Amitié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Société de Saint Vincent de Paul domicilié(e) 26 Rue du Commandant Arnould - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 848 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Saint Vincent de Paul, M. Yves DUCLOS domicilié(e) 26 Rue du Commandant Arnould - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Le Pain de l'Amitié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pain de l'Amitié est expirée depuis le 17 décembre 2022.

Société de Saint Vincent de Paul a également déposé les autres marques suivantes : Contre la solitude, nous sommes tous la solution , LA CHARITE EST TOUJOURS JEUNE , SOCIÉTÉ DE SAINT-VINCENT DE PAUL FONDÉE PAR FRÉDÉRIC OZANAM , ASSOCIATION SAINT VINCENT DE PAUL , ACCUEIL FREDERIC OZANAM , FONDATION FREDERIC OZANAM , Le réseau de charité , ASSOCIATION FREDERIC OZANAM , JOURNAL DE LA CHARITE


Société de Saint Vincent de Paul, Association Loi 1901 - 26 Rue du Commandant Arnould - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 781848734


Société de Saint Vincent de Paul, M. Yves DUCLOS - 26 Rue du Commandant Arnould - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.