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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL
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ASSOCIATION FREDERIC OZANAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASSOCIATION FREDERIC OZANAM
SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3513684
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2027
ASSOCIATION FREDERIC OZANAM de SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL

Présentation de la marque ASSOCIATION FREDERIC OZANAM

Déposée le 12 juillet 2007 par l'association loi 1901 SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION FREDERIC OZANAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL domicilié(e) 120 avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ASSOCIATION FREDERIC OZANAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3513684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41 43 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSOCIATION FREDERIC OZANAM arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.

SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL a également déposé les autres marques suivantes : Contre la solitude, nous sommes tous la solution , LA CHARITE EST TOUJOURS JEUNE , SOCIÉTÉ DE SAINT-VINCENT DE PAUL FONDÉE PAR FRÉDÉRIC OZANAM , Le Pain de l'Amitié , ASSOCIATION SAINT VINCENT DE PAUL , ACCUEIL FREDERIC OZANAM , FONDATION FREDERIC OZANAM , Le réseau de charité , JOURNAL DE LA CHARITE


SOCIETE DE SAINT VINCENT DE PAUL, Association régie par la loi de 1901 - 120 avenue du Général Leclerc - 75014 - PARIS - France


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 19 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615110 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Inscription le 19 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°615111 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2017 n°2651799 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-15

Publications ; impressions ; livres ; revues ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils).

Consultation en matière financière ; consultation en matière d'assurance ; collecte de bienfaisance ; location d'appartements ; informations en matière d'assurance ; informations financières.

Enseignement ; formation ; cours par correspondance ; éducation religieuse ; organisation de conférences, colloques, séminaires en relation avec la religion ; publication de textes (autres que publicitaires) ; organisation de conférences, colloques, séminaires en relation avec les activités caritatives ; organisation de conférences, colloques, séminaires en relation avec l'aide et l'assistance aux personnes ; organisation de conférences, colloques, séminaires en relation avec la spiritualité ; informations en matière d'enseignement, de formation et d'éducation.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances.

Organisation de réunions religieuses ; garde d'enfant à domicile ; accompagnement et aide pour personnes et personnes demunies pour toutes démarches administratives, médicales, financières ; visites de personnes à dominicile, dans les hôpitaux ou en maisons de retraite ou de convalescence ; accompagnement et aide à caractère social destinés aux être humains.