Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE
"SOCIETE DE PROTECTION DE DETERGENTS MENAGERS", "SO.PRO.DEM", S.A

Numéro de dépôt :
1339334
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
PONT AUDEMER
Date d'expiration :
08/01/1996

Présentation de la marque ETOILE

Déposée le 8 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROTECTION DE DETERGENTS MENAGERS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONT AUDEMER), la marque française « ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROTECTION DE DETERGENTS MENAGERS" domicilié(e) 27670 BOSC ROGER EN ROUMOIS, route de Bourgtheroulde, Lieudit "Le Froc Duhamel". - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.J.C - France.

La marque ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE est expirée depuis le 8 janvier 1996.

SOCIETE DE PROTECTION DE DETERGENTS MENAGERS" a également déposé les autres marques suivantes : AMERICANSTAR


"SOCIETE DE PROTECTION DE DETERGENTS MENAGERS", "SO.PRO.DEM", S.A - 27670 BOSC ROGER EN ROUMOIS, route de Bourgtheroulde, Lieudit "Le Froc Duhamel". - France


A.J.C - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Encaustique, cirage.