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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT
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CAPFIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPFIX
Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95598753
Date de dépôt :
22/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2015

Présentation de la marque CAPFIX

Déposée le 22 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPFIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT domicilié(e) 150, Route de Lyon,26500 BOURG-LES-VALENCE (dossier no 2297523) - 26500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2297523) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPFIX est expirée depuis le 22 novembre 2015.

Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT a également déposé les autres marques suivantes : EUROSPIT , SPITGRIP , SPIT , SPIT Fixez juste , SC , SPIT-Pilote , SPIT , SECUFIX , PULSABLE , INNOVER L'IDEE FIXE SPIT


Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée - 150, Route de Lyon,26500 BOURG-LES-VALENCE (dossier no 2297523) - 26500 - France - SIREN 437181076


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2297523) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Inscription le 14 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°286522 - Publication au BOPI 1999-10-14

Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286523 - Publication au BOPI 1999-10-14

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297523 - Publication au BOPI 2005-09-22

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Chevilles métalliques ou en matières plastiques utilisant un scellement résine chimique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.