Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO ET VEGAN LE SALON
SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE - SPAS, SAS

Numéro de dépôt :
4299535
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2026
BIO ET VEGAN LE SALON de SOCIETE DE PROMOTION ET D\'ANIMATION DE LA SEINE - SPAS

Présentation de la marque BIO ET VEGAN LE SALON

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE - SPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO ET VEGAN LE SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE - SPAS domicilié(e) 160 bis rue de Paris - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 528 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BIO ET VEGAN LE SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO ET VEGAN LE SALON arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE - SPAS a également déposé les autres marques suivantes : R.H.F. EXPO , F.O.C.A.L. FORUM DES CARRIERES DE L'AGRO-ALIMENTAIRE , LE PRIX DES FEMMES MARJOLAINE , BIO GOURMET , NATURA BIO , MARJOLAINE , SALON RESTEZ ZEN , NATURABIO , VIVRE AUTREMENT NATURELLEMENT , SALON BIEN-ETRE MEDECINE DOUCE & THALASSO


SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE - SPAS, SAS - 160 bis rue de Paris - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 393528062


IP SPHERE, - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 4 août 2020 - Constitution de mandataire n°791990 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Publicité, organisation et conduite d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité, organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de lieux d'expositions, organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, constitution de bases de données à savoir travaux de bureau et compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons), location d'espaces publicitaires ; sondages et études statistiques dans tous domaines ; informations statistiques ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; production, interprétation et diffusion d'informations collectées sur les opinions et comportements des consommateurs prévisions économiques ; études, recherches et tests de marches et notamment études et conseils en ciblage mercatique, enquêtes et investigations pour affaires, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; information, investigation, recherches ou renseignement d'affaires ; consultations pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; institut de sondage (sondage d'opinion) ; projets (aide a la direction des affaires) ; services d'études commerciales qualitatives et quantitatives ; production, interprétation et diffusion d'informations collectées sur les opinions et comportements des consommateurs dans le cadre des études médias ; informations en matière économique à des fins commerciales ; gestion de base de données d'informations statistiques ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications par tous moyens téléinformatiques, communications par réseaux de fibres optiques, transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages, communication par câble et par satellite, transmission d'images et de messages assistes par ordinateurs, transmission d'informations contenues dans une banque de données, transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet, et sur tout réseau informatique local ou mondial, téléchargement et télédechargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos notamment à destination des téléphones portables et de tous lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia, service de fournitures (transmission) de données techniques de développement et d'information technique dans le domaine des bases de données informatiques, du traitement de données, de la transmission de données, de la transmission de messages, des relais électroniques ;

Education, divertissement, formation, organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), établissement de programmes de formation, enseignement, épreuves pédagogiques, instruction, organisation de concours à buts culturel ou éducatif, photographies et reportages photographiques, informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation d'exposition et de salons ; production, organisation et représentation de spectacles, édition d'informations collectées sur les opinions et les comportements des consommateurs.