Marque enregistrée - Marque en vigueur

D&C
SOCIETE DE PARFUMS ET ARTICLES DE PARIS MADAME, SARL

Numéro de dépôt :
4127212
Date de dépôt :
19/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2024
D&C de SOCIETE DE PARFUMS ET ARTICLES DE PARIS MADAME

Présentation de la marque D&C

Déposée le 19 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PARFUMS ET ARTICLES DE PARIS MADAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D&C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE PARFUMS ET ARTICLES DE PARIS MADAME domicilié(e) 15 RUE DE RICHELIEU - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 006 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES PARFUMS ET ARTICLES DE PARIS MADAME, Mle BITAN CELINE domicilié(e) 15 TER RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque D&C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&C arrivera à expiration en date du 19 octobre 2024.


SOCIETE DE PARFUMS ET ARTICLES DE PARIS MADAME, SARL - 15 RUE DE RICHELIEU - 75001 - PARIS - France - SIREN 592006407


SOCIETE DES PARFUMS ET ARTICLES DE PARIS MADAME, Mle BITAN CELINE - 15 TER RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 5 janvier 2015 - Retrait partiel n°639535 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682601 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Equipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.