Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNSCHWIG & FILS
Société de droit américain BRUNSCHWIG & FILS Inc. 75 Virginia Road, North White Plains, Etat de New York, USA.

Numéro de dépôt :
1317871
Date de dépôt :
23/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1995

Présentation de la marque BRUNSCHWIG & FILS

Déposée le 23 juillet 1985 par Société de droit américain BRUNSCHWIG & FILS Inc. 75 Virginia Road auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUNSCHWIG & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de droit américain BRUNSCHWIG & FILS Inc. 75 Virginia Road, North White Plains, Etat de New York, USA. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Isaure de LA ROCHEFOUCAULD - Cabinet ELIS. - France.

La marque BRUNSCHWIG & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNSCHWIG & FILS est expirée depuis le 23 juillet 1995.

Société de droit américain BRUNSCHWIG & FILS Inc. 75 Virginia Road a également déposé les autres marques suivantes : BRUNSCHWIG & FILS , TOLMAC


Société de droit américain BRUNSCHWIG & FILS Inc. 75 Virginia Road, North White Plains, Etat de New York, USA. - France


Maître Isaure de LA ROCHEFOUCAULD - Cabinet ELIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers; tentures (excepté en tissus).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.