Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRESTATION DE SERVICES
/
CASS'MOUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASS'MOUSSE
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRESTATION DE SERVICES SAS

Numéro de dépôt :
3551355
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2018
CASS\'MOUSSE de SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRESTATION DE SERVICES

Présentation de la marque CASS'MOUSSE

Déposée le 23 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRESTATION DE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASS'MOUSSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRESTATION DE SERVICES domicilié(e) 2 Rue des Tilleuls,02320 PINON - 02320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 020 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRESTATION DE SERVICES domicilié(e) 2 Rue des Tilleuls,02320 PINON - 02320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASS'MOUSSE est expirée depuis le 23 janvier 2018.


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRESTATION DE SERVICES SAS - 2 Rue des Tilleuls,02320 PINON - 02320 - France - SIREN 383020989


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRESTATION DE SERVICES - 2 Rue des Tilleuls,02320 PINON - 02320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.