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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé SDV

Numéro de dépôt :
1530164
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
02/05/1999
Marque figurative de SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) 7 Rue du Collège, 21200 BEAUNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530164.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé SDV - 7 Rue du Collège, 21200 BEAUNE - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux minérales et plus généralement pour toutes autres boissons alcooliques ou non

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.