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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
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DUC DE LA BRETONNIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE LA BRETONNIERE
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, SOCIETE ANONYME S.A., en abrégé "SODIVIN", 7, rue des Vérottes, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
17426
Date de dépôt :
01/06/1981
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque DUC DE LA BRETONNIERE

Déposée le 1 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DUC DE LA BRETONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE - France.

La marque DUC DE LA BRETONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DUC DE LA BRETONNIERE est expirée depuis le 1 juin 1991.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, SOCIETE ANONYME S.A., en abrégé "SODIVIN", 7, rue des Vérottes, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Spiritueux autres que les eaux-de-vie, liqueurs, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.