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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de DIFFUSION VINICOLE
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BAJOTAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAJOTAIS
Société de DIFFUSION VINICOLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1598023
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
25/09/2005

Présentation de la marque BAJOTAIS

Déposée le 25 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société de DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BAJOTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2055005) - France.

La marque BAJOTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAJOTAIS est expirée depuis le 25 septembre 2005.

Société de DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET


Société de DIFFUSION VINICOLE Société anonyme - 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2055005) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1995 n°2055005 - Publication au BOPI 1995-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, alcools, eaux minérales

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.