Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PALAIS
SOCIETE DE DIFFUSION DES GRANDS VINS DU MIDI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1194110
Date de dépôt :
05/11/1980
Lieu de dépôt :
BEZIERS

Présentation de la marque CUVEE DU PALAIS

Déposée le 5 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION DES GRANDS VINS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CUVEE DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION DES GRANDS VINS DU MIDI domicilié(e) 3, quai du Port Neuf, 34500 BEZIERS. - France.

La marque CUVEE DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DU PALAIS est expirée depuis le 5 novembre 1990.

SOCIETE DE DIFFUSION DES GRANDS VINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : TANGO , PELURE D'OC


SOCIETE DE DIFFUSION DES GRANDS VINS DU MIDI (S.A.) - 3, quai du Port Neuf, 34500 BEZIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Vins et spiritueux.