CUVEE DU PALAIS
Présentation de la marque CUVEE DU PALAIS
Déposée le 5 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION DES GRANDS VINS DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CUVEE DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DU PALAIS est expirée depuis le 5 novembre 1990.
SOCIETE DE DIFFUSION DES GRANDS VINS DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26