Société de Développement et de Recherche Industrielle SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3389957
Date de dépôt :
04/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2015
Présentation de la marque RésisTabac
Déposée le 4 novembre 2005 par Société de Développement et de Recherche Industrielleà associé uniqueTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RésisTabac »
Le déposant est Société de Développement et de Recherche Industrielleà associé uniqueTODO domicilié(e) 42, rue de Longvic,21300 CHENOVE - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 085 229 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Développement et de Recherche Industrielle SASU Société par actions simplifiée à associé unique - 42, rue de Longvic,21300 CHENOVE - 21300 - France - SIREN 451085229
CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Produits cosmétiques topiques sous toutes formes galéniques pour la peau et les phanères ; produits pour le bain et la douche non à usage médical, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques notamment : crèmes, émulsions, pommades, laits, gels et huiles de bronzage, avant et après solaire (cosmétiques) ; compléments nutritionnels à usage cosmétique. Produits pharmaceutiques (allopathiques, homéopathiques et phytothérapeutiques) destinés au sevrage tabagique et produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits diététiques à usage médical destinés au sevrage tabagique, à savoir compléments alimentaires (sources concentrées en micronutriments), boissons et tisanes médicinales ; aliments pour bébés ; préparations alimentaires médicinales enrichies en vitamines, minéraux et destinées aux enfants et adultes malades ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments, d'acides gras, d'acides aminés, d'enzymes et de coenzymes, d'extraits de plantes à usage médicinal, de protéines, de glucides, de minéraux, de lipides, d'hormones, d'analogues structuraux d'hormones, de bêta carotène, de levures, de stérols ou autres nutriments pour la consommation humaine ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres ou des micronutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ ou acides gras, à usage médical destinés au sevrage tabagique. Produits diététiques à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical (sources concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical ; compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal. Produits diététiques à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical (sources concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; boissons diététiques non à usage médical, à base de café, thé, cacao ou chocolat ; compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; malt, plantes et fleurs naturelles ; extraits de plantes non à usage médicinal. Boissons diététiques non alcoolisées et à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops. Création de brochures d'information sous forme papier et/ou électronique reprenant des programmes diététiques et des conseils médicaux (publication) ; services médicaux et cosmétologiques pour le sevrage tabagique ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Services médicaux ; conseils en matière cosmétologique ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; consultations en matière de pharmacie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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