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Marques déposées par SOCIETE DE CONTROLE ET D'EXPLOITATION DE TRANSPORTS AUXILIAIRES "SCETA"
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ITS INTERNATIONAL TRANSPORT SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITS INTERNATIONAL TRANSPORT SERVICE
SOCIETE DE CONTROLE ET D'EXPLOITATION DE TRANSPORTS AUXILIAIRES "SCETA"

Numéro de dépôt :
1011781
Date de dépôt :
07/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ITS INTERNATIONAL TRANSPORT SERVICE

Déposée le 7 décembre 1976 par SOCIETE DE CONTROLE ET D'EXPLOITATION DE TRANSPORTS AUXILIAIRES "SCETA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ITS INTERNATIONAL TRANSPORT SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE CONTROLE ET D'EXPLOITATION DE TRANSPORTS AUXILIAIRES "SCETA", domicilié(e) société anonyme, 66, rue de Monceau, PARIS 8ème. - France.

La marque ITS INTERNATIONAL TRANSPORT SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ITS INTERNATIONAL TRANSPORT SERVICE est expirée depuis le 7 décembre 1986.

SOCIETE DE CONTROLE ET D'EXPLOITATION DE TRANSPORTS AUXILIAIRES "SCETA" a également déposé les autres marques suivantes : TRANOTO , TRANSELECTRONIC , PHYTOTRANS , SCETAINER


SOCIETE DE CONTROLE ET D'EXPLOITATION DE TRANSPORTS AUXILIAIRES "SCETA" - société anonyme, 66, rue de Monceau, PARIS 8ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Transport de marchandises par route, fer, mer et air.Affrètement.Commission de transport.Transit international.Déclaration en douanes.Location de véhicules de transport.Garage de véhicules.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.