Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VET-THERM
Société de Construction et Fabrication SO.CO.FA (SA)

Numéro de dépôt :
1719146
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/1999
VET-THERM de Société de Construction et Fabrication SO.CO.FA

Présentation de la marque VET-THERM

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société de Construction et Fabrication SO.CO.FA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VET-THERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Construction et Fabrication SO.CO.FA domicilié(e) 170 Cours du Médoc, 33074 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. TATRY - France.

La marque VET-THERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VET-THERM est expirée depuis le 5 octobre 1999.


Société de Construction et Fabrication SO.CO.FA (SA) - 170 Cours du Médoc, 33074 BORDEAUX - France


E. TATRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Complexes ou sandwiches d'isolation thermique constitués de plaques de plâtre avec pare vapeur (APV) ou sans pare vapeur (SPV) et de panneaux de polystyrène extrudé

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.