Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S.) Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
98726386
Date de dépôt :
03/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/04/2018
Présentation de la marque SYLLABUS
Déposée le 3 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SYLLABUS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S domicilié(e) 42 rue du Docteur Blanche,75016 PARIS (dossier no 2366054) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André BOURGOUIN SCRAS Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 24, rue Erlanger,75781 PARIS cedex 16 (dossier no 2366054) - 75781 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S.) Société par Actions Simplifiée - 42 rue du Docteur Blanche,75016 PARIS (dossier no 2366054) - 75016 - France - SIREN 308197185
Monsieur André BOURGOUIN SCRAS Direction de la Propriété Intellectuelle - 24, rue Erlanger,75781 PARIS cedex 16 (dossier no 2366054) - 75781 - France
Inscription le 12 février 2002 - Changement d'adresse n°341058 - Publication au BOPI 2002-02-12
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2008 n°2366054 - Publication au BOPI 2008-03-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502548 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Supports informatiques de données par exemple disques compacts non réinscriptibles ou disques versatiles numériques non réinscriptibles ; ces produits étant en relation avec le domaine pharmaceutique et médical. Publications, brochures, imprimés et livres en relation avec le domaine pharmaceutique et médical. Education et formation en relation avec le domaine pharmaceutique et médical.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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