SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
94504249
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2024
Présentation de la marque JOGTENE
Déposée le 26 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JOGTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S domicilié(e) 18 rue Léon Béridot, ZAC Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 577 661 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque JOGTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'IMPORTATION DE DIFFUSION OU DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORT S.I.D.A.S., Société par Actions Simplifiée - 18 rue Léon Béridot, ZAC Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France - SIREN 304577661
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253771 - Publication au BOPI 2003-12-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2013 n°2542936 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Inscription le 4 décembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613910 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04
Semelles orthopédiques de chaussures.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matériaux à base de caoutchouc destinés à être utilisés pour la fabrication de semelles intérieures de chaussures, de doublures internes de chaussures orthopédiques, ainsi que pour la fabrication de coques talonnières, orthèses et prothèses.Vêtements, chapellerie, chaussures de sport, semelles intérieures amovibles pour chaussures, semelles extérieures de chaussures, chaussons intérieurs amovibles pour chaussures de ski, de marche, et de hockey, parties de chaussures et notamment languettes
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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