Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONNEVAL
Numéro de dépôt :
1379072
Date de dépôt :
27/08/1986
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
27/08/1996
Présentation de la marque BONNEVAL
Déposée le 27 août 1986 par Société d'exploitation du PETIT BONNEVAL S A R L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « BONNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BONNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNEVAL est expirée depuis le 27 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16