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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES DE FRANCONVILLE
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RINVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RINVAL
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES DE FRANCONVILLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1642078
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2001

Présentation de la marque RINVAL

Déposée le 1 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES DE FRANCONVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RINVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES DE FRANCONVILLE domicilié(e) 18, rue Pierre Tossati, 95130 FRANCONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque RINVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RINVAL est expirée depuis le 1 février 2001.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES DE FRANCONVILLE a également déposé les autres marques suivantes : HONDO , HONDO , HONDO


SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES DE FRANCONVILLE, société anonyme - 18, rue Pierre Tossati, 95130 FRANCONVILLE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons