LA FRANCAISE
Présentation de la marque LA FRANCAISE
Déposée le 4 décembre 1978 par SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LICK ET DES BREVETS PARAMOUNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA FRANCAISE est expirée depuis le 4 décembre 1988.
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LICK ET DES BREVETS PARAMOUNT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028