Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCARGOT DU ROY
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LORRAIN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98754394
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2008

Présentation de la marque L'ESCARGOT DU ROY

Déposée le 13 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LORRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESCARGOT DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LORRAIN domicilié(e) 34, rue du moulin rouge, 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 919 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E. DES ETABLISSEMENTS LORRAIN M. MARC LORRAIN - France.

La marque L'ESCARGOT DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARGOT DU ROY est expirée depuis le 13 octobre 2008.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LORRAIN a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LORRAIN (S.A.R.L.) - 34, rue du moulin rouge, 10150 CHARMONT SOUS BARBUISE - France - SIREN 315919142


S.E. DES ETABLISSEMENTS LORRAIN M. MARC LORRAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Escargots préparés et en conserves.