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Marques déposées par Société d'Exploitation des Etablissements PERACHE-SELPE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société d'Exploitation des Etablissements PERACHE-SELPE

Numéro de dépôt :
92408407
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 1992 par Société d'Exploitation des Etablissements PERACHE-SELPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est Société d'Exploitation des Etablissements PERACHE-SELPE, domicilié(e) Zone Industrielle, 42330 SAINT GALMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408407.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 2002.

Société d'Exploitation des Etablissements PERACHE-SELPE a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


Société d'Exploitation des Etablissements PERACHE-SELPE - Zone Industrielle, 42330 SAINT GALMIER - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Articles de sport compris dans cette classe, y compris les ballons et accessoires pour ballons, à savoir: vessies, pompes, valves et fermetures pour ballons