Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société d'Exploitation des Etablissements CHEVALIER –(SEDEC)– EURL au capital de 100060 euros

Numéro de dépôt :
3283867
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
Marque figurative de Société d\'Exploitation des Etablissements CHEVALIER –(SEDEC)– au capital de 100060 euros

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société d'Exploitation des Etablissements CHEVALIER –(SEDEC)– au capital de 100060 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société d'Exploitation des Etablissements CHEVALIER –(SEDEC)– au capital de 100060 euros domicilié(e) 69, avenue du Maréchal Foch dont le siège est à BRIVE LA GAILLARDE (19100) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 219 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCM AVOCAT Me Philippe MAISONNEUVE domicilié(e) 12 Bd Puyblanc, BP 210,19108 BRIVE - 19108 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283867.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2014.

Société d'Exploitation des Etablissements CHEVALIER –(SEDEC)– au capital de 100060 euros a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


Société d'Exploitation des Etablissements CHEVALIER –(SEDEC)– EURL au capital de 100060 euros - 69, avenue du Maréchal Foch dont le siège est à BRIVE LA GAILLARDE (19100) - France - SIREN 330219742


MCM AVOCAT Me Philippe MAISONNEUVE - 12 Bd Puyblanc, BP 210,19108 BRIVE - 19108 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Installation et pose d'appareils de chauffage, de climatisation, sanitaires, plomberie et ventilation.