Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROTO BUTTE
Société d'Exploitation des Etablissements VERMANDE

Numéro de dépôt :
92424489
Date de dépôt :
23/06/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2002

Présentation de la marque LA ROTO BUTTE

Déposée le 23 juin 1992 par Société d'Exploitation des Etablissements VERMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROTO BUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est Société d'Exploitation des Etablissements VERMANDE, domicilié(e) "Le Vaqué", 47320 CLAIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT S.A. - France.

La marque LA ROTO BUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROTO BUTTE est expirée depuis le 23 juin 2002.

Société d'Exploitation des Etablissements VERMANDE a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


Société d'Exploitation des Etablissements VERMANDE - "Le Vaqué", 47320 CLAIRAC - France


CABINET THEBAULT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Machines agricoles pour travailler le sol