SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE, société anonyme
Numéro de dépôt :
98756381
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/2008
Présentation de la marque P'tit déj bio
Déposée le 27 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « P'tit déj bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE domicilié(e) Avenue Ferdinand de Lesseps, 33610 CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque P'tit déj bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE, société anonyme - Avenue Ferdinand de Lesseps, 33610 CANEJAN - France - SIREN 775586811
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine, préparations pour petit déjeuner à base de lait, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, préparations pour petit déjeuner à base de céréales, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "P'tit déj bio"