Déposée le 19 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES BOOLOGIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Déca-B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES BOOLOGIQUES domicilié(e) 53 RUE VILLIERS DE L'ISLE ADAM, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 005 241 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES - France.
La marque Déca-B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déca-B est expirée depuis le 19 décembre 2011.
SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES BOOLOGIQUES S.A - 53 RUE VILLIERS DE L'ISLE ADAM, 75020 PARIS - France - SIREN 552005241
SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES - France
Inscription le 20 février 2008 - Changement de dénomination n°469049 - Publication au BOPI 2008-02-20
Inscription le 20 février 2008 - Changement de nature juridique n°469050 - Publication au BOPI 2008-02-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Inscription le 29 février 2012 - Gage constitué n°570800 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits d'hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destructions des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de sutures.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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