ACNOSAN
Présentation de la marque ACNOSAN
Déposée le 6 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACNOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACNOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACNOSAN est expirée depuis le 6 décembre 2010.
SOCIETE D ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2183707 - Publication au BOPI 2000-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Inscription le 20 février 2008 - Changement de nature juridique n°469050 - Publication au BOPI 2008-02-20
Inscription le 20 février 2008 - Changement de dénomination n°469049 - Publication au BOPI 2008-02-20