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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA
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Ô FRAICHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ô FRAICHE
Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA), SAS

Numéro de dépôt :
3739885
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/05/2020
Ô FRAICHE de Société d\'Equipement Moderne d\'Aquitaine (SEMA

Présentation de la marque Ô FRAICHE

Déposée le 21 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Ô FRAICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA domicilié(e) 19 Chemin de la Garonne - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) domicilié(e) 19 Chemin de la Garonne - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Ô FRAICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô FRAICHE est expirée depuis le 21 mai 2020.

Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA a également déposé les autres marques suivantes : FOOD SUSHI , Q QUARTIERS D'ETE AMBIANCE , FOOD SUSHI , BY SMS


Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA), SAS - 19 Chemin de la Garonne - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 660802737


Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) - 19 Chemin de la Garonne - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 17 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754481 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; Tous contenants rafraichisseurs ou isothermes.