Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ECOLE BUISSONNIERE
SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92437715
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022

Présentation de la marque L'ECOLE BUISSONNIERE

Déposée le 15 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECOLE BUISSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS domicilié(e) 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 211 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ECOLE BUISSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ECOLE BUISSONNIERE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2022.

SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS a également déposé les autres marques suivantes : CANALSATELLITE , SEANCE GENERATION , LUNDI INVESTIGATION , À LA DEMANDE GÉNÉRALE , LA NOUVELLE EDITION , MON PLAN CULTE , MADE IN GROLAND , LE BANQUET DES 5000 , CANAILLE PELUCHE CANAL + , KESTANANAPETE


SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS, Société Anonyme - 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 329211734


SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2002 n°2228451 - Publication au BOPI 2002-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 30 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°568351 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510631 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, antennes, paraboles, décodeurs, encodeurs, micros, films, cassettes, vidéo-cassettes, bandes disques.Communications; agence de presse et d'informations; communications radiophoniques, télématiques, par télévision; télescription; transmission de messages, télégrammes; diffusion de programmes, notamment par voie hertzienne, radio, télévision, vidéo cassettes, câble, satellites.Divertissements télévisés; jeux télévisés; Organisation de concours

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.