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Marques déposées par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE (SEMITAG)à conseil
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MobiliTag
Marque expirée - Marque en non vigueur

MobiliTag
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE (SEMITAG) Société anonyme d'économie mixte à conseil

Numéro de dépôt :
3464880
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/11/2016
MobiliTag de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L\'AGGLOMERATION GRENOBLOISE (SEMITAG)à conseil

Présentation de la marque MobiliTag

Déposée le 23 novembre 2006 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE (SEMITAG)à conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MobiliTag »

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE (SEMITAG)à conseil domicilié(e) 15, Avenue Salvador Allende,38130 ECHIROLLES - 38130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 503 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MobiliTag est expirée depuis le 23 novembre 2016.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE (SEMITAG)à conseil a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOTAN , SCOLTan , MobiTag , TAG&CAR , NAVIBUS , Tag&Pass , TAG , ORELIO , TAN , mobitan


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE (SEMITAG) Société anonyme d'économie mixte à conseil - 15, Avenue Salvador Allende,38130 ECHIROLLES - 38130 - France - SIREN 301503231


Cabinet Laurent & Charras - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Informations en matière de transport ; transports en commun ; services de transport de personnes.