Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB 30
SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES DE LA SEINE ET DE SEINE & OISE société à forme mutuelle

Numéro de dépôt :
1518041
Date de dépôt :
08/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1998

Présentation de la marque CLUB 30

Déposée le 8 juin 1988 par la société SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES DE LA SEINE ET DE SEINE & OISE société à forme mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB 30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES DE LA SEINE ET DE SEINE & OISE société à forme mutuelle domicilié(e) 8, rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT - France.

La marque CLUB 30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB 30 est expirée depuis le 8 juin 1998.

SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES DE LA SEINE ET DE SEINE & OISE société à forme mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : TRANSGAMF , CLUB 30 , IVP , SUPER ACE ASSURANCE DES CONDUCTEURS EXPERIMENTES , AM


SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES DE LA SEINE ET DE SEINE & OISE société à forme mutuelle - 8, rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS. - France


CABINET LAMBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

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