Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLAR FRANCE
Numéro de dépôt :
1083034
Date de dépôt :
16/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOLAR FRANCE
Déposée le 16 janvier 1979 par SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLAR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLAR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOLAR FRANCE est expirée depuis le 16 janvier 1989.
SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034