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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Alimentation de Provence
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JOE BURGER SAUCE TOMATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOE BURGER SAUCE TOMATE
Société d'Alimentation de Provence (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96622705
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque JOE BURGER SAUCE TOMATE

Déposée le 23 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) Société d'Alimentation de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOE BURGER SAUCE TOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Alimentation de Provence domicilié(e) Avenue Raynal et Roquelaure - BP 76, 12700 CAPDENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric JUNCA - France.

La marque JOE BURGER SAUCE TOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOE BURGER SAUCE TOMATE est expirée depuis le 23 avril 2006.

Société d'Alimentation de Provence a également déposé les autres marques suivantes : RAYNAL ET ROQUELAURE LA CUISINE DES REGIONS , JOE BURGER SAUCE INDIENNE , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE , JOE BURGER SAUCE MEXICAINE , CASSOULET DE TOULOUSE AU PORC CAPITOUL DU LAURAGUAIS , R & R LES RECETTES TRADITIONNELLES DES REGIONS DE FRANCE , LE CAMPAGNARD , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE , JOE BURGER SAUCE ASIATIQUE , RAYNAL


Société d'Alimentation de Provence (Société Anonyme) - Avenue Raynal et Roquelaure - BP 76, 12700 CAPDENAC - France - SIREN 426080081


Maître Eric JUNCA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Plat cuisiné (A l'exception des plats cuisinés pour les animaux)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.